Contrat Demi-pension (saison 2026)
paru le 01/09/2025
CONTRAT DE DEMI-PENSION
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT
Article 1 : Objet de la convention
Le présent contrat définit les conditions de prise en demi-pension par ............... de l'équidé ............... dont le numéro SIRE est ............... .
Article 2 : Obligations du cavalier
Le cavalier se doit de prendre soin de l'équidé, de le respecter ainsi que d'appliquer les règles de sécurités apprises en cours.
Le cavalier doit respecter les horaires qui lui ont été attribuées ainsi que le modèle choisi.
Le cavalier se doit de respecter les termes du présent contrat.
Le cavalier ne peut « utiliser » l'équidé sans la présence d'un représentant de l'établissement équestre et/ou d'un adulte responsable.
Le cavalier doit rester au sein de la structure équestre.
Avec l'accord du représentant du centre équestre et de ses parents (si mineur), des petites sorties sont envisageables sous certaines conditions :
→ Sortir à plusieurs équidés ;
→ Prévenir quand on part et faire part de où l'on va exactement ;
→ Respecter les consignes (allures imposées, respect du tracé, etc.) ;
→ Être muni d'un téléphone portable allumé et qui fonctionne.
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Je soussigné Mme / M. ..............., représentant légal de ............... autorise / n'autorise pas 1 des sorties en extérieur non encadrées. 1 rayer le mention inutile |
Le cavalier doit respecter les consignes émanent d'un responsable de l'Etablissement équestre.
Le cavalier doit veiller à sa sécurité ainsi qu'à celle du cheval.
Sa sortie libre ne doit pas présenter de risque pour lui ou pour le poney. Le saut est formellement interdit.
Article 3 : Obligations de l'Etablissement équestre
L'Etablissement équestre se doit de mettre à disposition l'équidé selon les conditions définies entre les différentes parties.
L'Etablissement équestre se doit de respecter les termes du présent contrat.
Article 4 : Assurances
Le cavalier s'engage à être détenteur d'une licence fédérale en cours de validité.
L'assurance de l'équidé est à la charge de l'Etablissement équestre.
Article 5 : Usage de l'équidé
L'équidé reste à l'entier usafe de l'Etablissement équestre.
Les frais vétérinaires et de maréchalerie restent à la charge de l'Etablissement équestre.
Cependant en cas de blessure suite à une faute avérée du cavalier, celui-ci (et/ou son représentant) devra(ont) participer aux frais.
L'équidé est mis à diposition du cavalier pour :
☐ Modèle 1 : une heure de cours par semaine (période scoalire et moitié des vacances scolaires), ne heure de travail à pied, sorties en mains (au sein de l'Etablissement équestre).
☐ Modèle 2 : une heure de cours par semaine (période scolaire et moitié des vacances scolaires), une heure de travail à cheval libre, sorties en mains (au sein de la structure équestre).
☐ Modèle 3 : une heure de cours par semaine (période scolaire et moitié des vacances scolaires), une heure de travail à cheval libre, une heure de travail à pied libre, sorties en mains (au sein de la structure équestre), coaching personnalisé (environ 30 minutes par semaine).
Article 6 : Modalités de règlement(s)
Le prix est fixé à :
Modèle 1 : 100 € TTC par mois
Modèle 2 : 150 € TTC par mois
Modèle 3 : 200 € TTC par mois
Le prix est garantit jusqu'au 31 août 2026.
Le cavalier ou son représentant règlera la totalité du prix avant le 5 de chaque mois.
Le montant peut être révisé à tout moment par l'Etablissement équestre. Dans ce cas, l'Etablissement équestre devra en informer le cavalier ou son représentant dans le mois précédant l'augmentation, par écrit.
Article 7 : Absence temporaire
En cas de non-paiement, l'Etablissement équestre se réserve le droit d'annuler ce contrat sans délai et sans remboursement.
En cas d'asbence du cavalier, la somme dût doit être versée. Chaque mois commencé est dû.
Les absences ne sont pas récupérées.
Article 8 : Durée du contrat
Ce contrat est conclu pour une durée définie ne pouvant excéder une année scolaire.
Ce contrat prend effet au jour de sa signature.
Ce contrat prend fin au 31 août 2026.
Ce contrat peut être renouvelé à compter du 1er septembre 2026, et ce jusqu'à la fin de l'année scolaire en cours.
Article 9 : Rupture du contrat
Le présent Contrat peut être résilié par chacune des parties sans justification, après avoir mis au courant l'autre partie, par écrit.
Chaque mois commencé est dû.
